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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLTECH
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Sol Sky
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sol Sky
SOLTECH, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3742688
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
Sol Sky de SOLTECH

Présentation de la marque Sol Sky

Déposée le 1 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) SOLTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sol Sky » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLTECH domicilié(e) Industrial Area West-Grijpen zone 3045 Walstraat 1A - B 3300 TIENEN - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ, Direction Recherche Innovation Mission Valorisation Innovation domicilié(e) 361 Avenue du Président Wilson BP. 33 - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - France.

La marque Sol Sky a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol Sky est expirée depuis le 1 juin 2020.

SOLTECH a également déposé les autres marques suivantes : SOLTECH


SOLTECH, Société Anonyme de droit belge - Industrial Area West-Grijpen zone 3045 Walstraat 1A - B 3300 TIENEN - Belgique


GDF SUEZ, Direction Recherche Innovation Mission Valorisation Innovation - 361 Avenue du Président Wilson BP. 33 - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Appareils et instruments pour la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires, à savoir installations photovoltaïques solaires et leurs composants, cellules photovoltaïques solaires, cellules solaires au silicium amorphe, cellules solaires en couches minces, cellules solaires souples, cellules solaires au silicium monocristallin, cellules solaires au silicium polycristallin, panneaux photovoltaïques et notamment panneaux photovoltaïques biverres ;

Matériaux de construction non métalliques permettant la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; panneaux solaires pour la construction (non métalliques) ; éléments de construction non métalliques en cellules solaires au silicium amorphe, vitrages de construction en cellules solaires au silicium amorphe, panneaux de toiture non métalliques en cellules solaires, éléments de construction non métalliques en cellules solaires, verre de construction solaire, verre de sécurité solaire ;

Études de projets techniques d'installations photovoltaïques et solaires ; conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière de mise en oeuvre d'installations photovoltaïques et solaires ; recherche et développement de piles et de modules solaires ; recherche et développement de systèmes de montage et de châssis photovoltaïques et solaires ; expertise et conseils techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).